Le clergé et la noblesse, ordres privilégiés,
ne payent pas d'impôts ou s'en sont déchargés, et ont
le droit d'en lever.
Les aides | Il s'agit d'impôts indirects. Ils portent sur les boisssons alcoolisées, notamment le vin. | ||
La capitation | Impôt direct, créé en 1695. Il est perçu par tête et selon les revenus. | ||
Le centième denier | Il s'agit d'une taxe qui porte sur les échanges. Elle correspond à 1% du total de la transaction. | ||
La corvée royale | C'est une obligation pour les communautés de réaliser gratuitement des travaux sur les routes royales. | ||
Le franc-fief | C'est un droit dû au Roi par les roturiers propriétaires de biens nobles. | ||
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Créé en 1383, c'est le privilège royal de vendre le sel. La gabelle varie énormément d'une province à une autre. | ||
Le papier timbré | Il s'agit de papiers spéciaux qui doivent être utilisés pour la rédaction de certains actes. | ||
La taille | C'est un impôt direct payé par les roturiers (ceux qui ne sont pas nobles). Cet impôt est, normalement, proportionnel aux revenus. | ||
Le vingtième | C'est un impôt direct royal, créé en 1749. Il concerne tout le monde. Cet impôt porte sur les revenus. |
Les banalités | C'est l'obligation pour les habitants du fief d'utiliser le moulin, et parfois le four du seigneur. A chaque utilisation, le seigneur prélève une partie de ce qui est moulu ou cuit. |
Le cens | C'est une redevance féodale annuelle. Celle-ci s'ajoute au loyer que le paysan paye déjà pour la terre qu'il travaille. |
Le champart | Le seigneur prélève une partie de la récolte. |
La chasse | Seul le seigneur a le droit de chasser. |
La corvée | Les paysans sont tenus de participer à l'entretien des routes et du château de la seigneurerie. |
Les lods et ventes | C'est une taxe que perçoit le seigneur sur les transactions qui concernent les terres qui dépendent de sa seigneurerie. |
Les dîmes | Il s'agit des prélèvements sur les récoltes. Les dîmes doivent servir à l'entretien des curés et des besoins de l'église dans chaque paroisse. En fait les dîmes entretenaient le haut-clergé, les curés de paroisse devant se contenter de la portion congrue. |